HORTACAULIS
Présentation de la marque HORTACAULIS
Déposée le 5 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS SCHUPISSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORTACAULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HORTACAULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORTACAULIS est expirée depuis le 5 juillet 2004.
ETABLISSEMENTS SCHUPISSER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juin 1994 n°2034835 - Publication au BOPI 1994-06-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Inscription le 13 janvier 1999 - Changement d'adresse n°270237 - Publication au BOPI 1999-01-13
Inscription le 31 mai 1994 - Transmission de propriété n°179120 - Publication au BOPI 1994-05-31